Mentions légales
Le présent site est la propriété d’ARSÈNE 2, 28 avenue des Roitelets, 44800 Saint-Herblain
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
L’utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive d’ARSÈNE.
Les crédits photographiques sont la propriété d’ARSÈNE.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’ARSÈNE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques d’ARSÈNE et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d’ARSÈNE est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
ARSÈNE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et / ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et / ou de la présence de virus sur son site.
Informations concernant les cookies
Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Le cookie a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et d’adresser des contenus et services adaptés à vos centres d’intérêts. Il contient plusieurs données :
le nom du serveur qui l'a déposé ; un identifiant sous forme de numéro unique ; éventuellement une date d'expiration de cookies …
Ces informations sont parfois stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
Ces cookies sont destinés à établir la volumétrie et établir des statistiques de fréquentation de notre site, des différentes rubriques ainsi que l’utilisation des services proposés sur chacun d’entre eux.
